Conseil de surveillance

Le conseil de surveillance exerce le contrôle permanent sur la gestion de l’établissement. Il comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants personnels de l’établissement et des personnalités qualifiées, dont des représentants d’usagers.

Son président est élu parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées.

En qualité de représentant des collectivités territoriales :

• M. Jean Baptiste GAGNOUX et M. Paul ROCHE en qualité de représentants de la Ville de Dole
• M. Jean Pascal FICHERE et Mme Séverine CALINON en qualité de représentants de la communauté d’agglomération du Grand Dole
• Mme RIOTTE en qualité de représentant du conseil départemental du Jura

En qualité de représentant du personnel :

• Mme Sandrine GUYOD en qualité de représentant de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
• Dr Gérard MOTTE et Dr Salem TOUAZI en qualité de représentants de la commission médicale d’établissement
• M. ZANTE et Mme PONCET en qualité de représentants désignés par les organisations syndicales

En qualité de personnalités qualifiées :

Désignés par le Directeur Général de l’ARS : 

• Mme Joëlle NICOLET
• M. le Dr Jean-François LOUVRIER

Désignés par le Préfet du Jura :

• Mme Maria Del Mar CALLEJA DEL CASTILLO
  
• M. Didier PETITJEAN
• Mme Monique COLLIER
  

Directoire :

Le Directoire est l’instance qui assure la gestion et la conduite de l’établissement. Le Directoire du Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole comprend 7 membres désignés :

Membres de droit :

• Le directeur de l’établissement, Président du Directoire : M. Gilles CHAFFANGE
• Le président de la commission médicale d’établissement, Vice-Président du Directoire : Mme le Dr Marie Laure DRAI
  
• Le président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques : Mme Marie Ange BOICHUT
• Mme le Dr Adeline GODART
• Mme Nelly PETITBOULANGER
• M. le Dr Gérard MOTTE
• M. le Dr Matthieu FESSLER
• M. le Dr Amaury TOITOT
• Mme Catherine DIANON

Commission des usagers :

La CDU est l’instance qui assure la représentation des usagers au sein de l’hôpital et permet d’adapter l’organisation de l’établissement aux besoins des patients.

 Composition :

Représentant légal de l’établissement :

• M. Gilles CHAFFANGE, directeur

Médiateur médical :

• M. le Dr Xavier BEYER, titulaire

Médiateur non-médical :

• Mme Marie-Ange BOICHUT, titulaire

Représentants des usagers :

• M. Didier PETITJEAN, titulaire, association France AVC39
• M. Gérard BAZENET, titulaire, association des Paralysés de France BFC

Représentants du Conseil de Surveillance :

• M. Paul ROCHE, titulaire

Représentant de la CME:

• Mme le Dr Marie Laure DRAI, Présidente de la CME

Commission médicale d’établissement 

La CME est l’instance qui permet la représentation médicale au sein de l’établissement. Elle est présidée par un médecin, appelé le Président de CME, elle est consultée sur les orientations stratégiques et veille à la mise en œuvre du projet médical. Elle contribue également à la politique d’amélioration de la qualité. 

Président : Mme le Dr Marie Laure DRAI 

Comité Social d’établissement :

Mis en place en 2023 suite aux élections professionnelles de décembre 2022, le comité social d’établissement est l’instance de dialogue social unique.

Les représentants du personnel ( 10 titulaires et 10 suppléants) sont informés et consultés sur différents sujets tels que l’organisation et le fonctionnement des services, les orientations de la politique RH, la politique de formation ou l’égalité professionnelle.

Le Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de travail  :

Une formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail est instituée au sein du comité social d’établissement. Elle est consultée sur des thématiques relatives à la protection de la santé physique et mentale, à l’hygiène et à la sécurité des agents du centre hospitalier ainsi qu’à l’organisation du travail. La F3SCT a un rôle de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail.

Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique :

La CSIRMT est l’instance représentative des personnels soignants chargée de suivre l’application du projet de soins et de contribuer à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. 

En qualité de représentant des Cadres Paramédicaux :

• Mme Sandrine JEANMAIRE DIT CARTIER
• Mme Sylvie PIOT
• Mme Sandrine LEGOIX
• Mme Catherine DURIAUX

En qualité de représentant des personnels infirmiers, de rééducation et Médico-technique : 

• M. Maximilien SILVENT-TSCHIEMBER
• Mme Marie-Line THIBERT
• M. Jérôme BORSOTTI
• Mme Sandrine GUYOD
• Mme Perrine BOURDENET
• M. Arnaud SAUTEREAU
• Mme Aurélie GIRARDOT
• Mme Emilie MOROY
• Mme Sophie FATON

En qualité de représentants des aides-soignants et auxiliaire de puériculture : 

• Mme Laurence PEIREIRA 
  
• Mme Justine PISSELOUP
• Mme Laura PAOLI
  Mme Laurie JACQUOT
• Mme Sonia MONGENET
  

En qualité d’invités permanents : 

• Mme Catherine DIANON, Cadre supérieur de santé pôle médecine 
• Mme Laurence FOURCADE, Cadre supérieur de santé pôle Femme Mère Enfant et Chirurgie
• Mme Jane-Aline MONNOT, Cadre supérieur de santé pôle gériatrie et MPR
• Mme Céline ROUBEZ, F.F. Cadre supérieur de santé pôle Urgences et soins intensifs et pôle Médico-Techniques
• Mme Delphine PEREIRA, F.F. Cadre supérieur de santé attachée à la DSIRMT et pôle AG et fonctions d’appui jour et nuit
• Mme Karine TEPINIER, Cadre de santé
  
• Mme Emeline MONNOT,  Équipe Opérationnel d’Hygiène 
• M. André TSCHIEMBER, Cadre de santé service qualité
• Mme Nathalie BLANCHARD, Directrice de l’Institut de Formation en Soins Infirmiers et Institut de Formation des Aides Soignantes

En qualité de représentants divers : 

• 2 délégués étudiants en soins infirmiers de 3ème année 
• 2 délégués étudiants aide-soignant en dernière année
• Dr Sébastien HUMBERT, représentant CME

Pôle Médecine

Chef de pôle : Dr Gérard MOTTE 

Cadre supérieure de pôle : Mme Catherine DIANON

Cadre administratif de pôle : M. Romuald BURY

Directeur référent : Mme Marie-Ange BOICHUT

Pôle Femme – Mère – Enfant et Chirurgie

Chef de pôle : Dr Adeline GODART 

Cadre supérieure de pôle : Mme Laurence FOURCADE

Cadre administratif de pôle : Mme Mathilde JACQUIER

Directeur référent : Mme Charlotte FERNANDES

Pôle Gériatrie et MPR

Chef de pôle : Dr Matthieu FESSLER 

Cadre supérieure de pôle : Mme Jane-Aline MONNOT

Cadre administratif de pôle : Mme Emilie INOT

Directeur référent : Mme Alexandra OLARD

Pôle Urgences et Soins Intensifs

Chef de pôle : Dr Amaury TOITOT

Cadre supérieure de pôle : Mme Céline ROUBEZ

Cadre administratif de pôle : Mme Valérie GALLET

Directeur référent : M. David SAOUT

Pôle Médico-Technique

Chef de pôle : Mme Nelly PETITBOULANGE 

Cadre supérieure de pôle : Mme Céline ROUBEZ

Cadre administratif de pôle : Mme Marilyne HUGUENET

Directeur référent : M. David SAOUT